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1. Objet
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2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’agence se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.
3. Services proposés
Le site présente les services de l’agence, notamment :
- La conception de formations e-learning
- L’ingénierie pédagogique
- Les solutions digitales de formation
- L’accompagnement et le conseil
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4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, vidéos, graphismes, logos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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7. Liens externes
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8. Modification des conditions
L’agence se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur mise en ligne.
9. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit en vigueur. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.